DOMAINE MASSON
Présentation de la marque DOMAINE MASSON
Déposée le 3 novembre 1980 par Pierre-Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE MASSON est expirée depuis le 3 novembre 1990.
Pierre-Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15